Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA GRENADERAIE
PERETTO Jean-CLaude
PERETTO Marie-José

Numéro de dépôt :
3359693
Date de dépôt :
18/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2025
LA GRENADERAIE de PERETTO Jean-CLaude

Présentation de la marque LA GRENADERAIE

Déposée le 18 mai 2005 par PERETTO Jean-CLaude et PERETTO Marie-José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GRENADERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Les déposants sont PERETTO Jean-CLaude domicilié(e) 1109 Chemin de Saint-Sylvestre - 30390 - DOMAZAN - France et PERETTO Marie-José domicilié(e) 1109 Chemin de Saint-Sylvestre - 30390 - DOMAZAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PERETTO Jean-Claude domicilié(e) 1109 Chemin de Saint-Sylvestre - 30390 - DOMAZAN - France.

La marque LA GRENADERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA GRENADERAIE arrivera à expiration en date du 18 mai 2025.

PERETTO Jean-CLaude a également déposé les autres marques suivantes : GRENAT DOUX , GRENADE DE FRANCE , Grenade de mon Coeur , Amour de Grenade , “ Provence ” La mióugrano de la Prouvènço (la grenade de la Provence) produit de France , Terre de Grenades


PERETTO Jean-CLaude - 1109 Chemin de Saint-Sylvestre - 30390 - DOMAZAN - France

PERETTO Marie-José - 1109 Chemin de Saint-Sylvestre - 30390 - DOMAZAN - France


M. PERETTO Jean-Claude - 1109 Chemin de Saint-Sylvestre - 30390 - DOMAZAN - France


Inscription le 25 avril 2007 - Changement d'adresse n°453076 - Publication au BOPI 2007-04-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2015 n°2583634 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-04-08

Fruits sechés, gélées confiture compotes, boissons lactées à base de la grenade. Fruits frais, arbustes, plants, arbres grenade et grenadiers. Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres preparation pour faire des boissons à base de jus de grenades, jardinage, services de jardinier – paysagiste.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.